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Mentions légales LEGROS S.A.R.L. au capital de 255.000 € Enregistrée au R.C.S. de Caen sous le n° 501697916 Siège social : 5, boulevard de l'Europe - 14540 BOURGUEBUS Représentant légal : Christophe LEGROS Téléphone : 02 31 44 51 16 Fax : 02 31 44 51 61 Le site http://www.legros14.com (ci-après le "Site") est hébergé par : OVH Conception et programmation : Nicolas PARISSE Propriété intellectuelle L'entreprise LEGROS est le propriétaire de tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite. Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site web qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de la société LEGROS et par quelques procédés que ce soit. Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster.